OpenStreetMap

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 OpenStreetMap

À propos de cette traduction

En cas de conflit entre la présente page traduite et l'original en anglais, la version anglaise prévaudra

Droits d'auteur et licence

OpenStreetMap est un ensemble dedonnées ouvertes, disponibles sous la licence Open Data Commons Open Database License (ODbL).

Vous êtes libre de copier, distribuer, transmettre et adapter nos données, à condition que vous créditiez OpenStreetMap et ses contributeurs. Si vous modifiez ou utilisez nos données dans d'autres œuvres dérivées, vous ne pouvez distribuer celles-ci que sous la même licence. Le texte légalcomplet détaille vos droits et responsabilités.

Nos carreaux de rendu cartographiques, ainsi que notre documentation, sont disponibles sous la licence Creative Commons paternité – partage à l'identique 2.0 (CC-BY-SA).

Comment créditer OpenStreetMap

Nous demandons que votre crédit comporte la mention « © les contributeurs d'OpenStreetMap ».

Vous devez également préciser clairement que les données sont disponibles sous la licence ODbL, et si vous utilisez les tuiles de notre carte, que la carte est sous la licence CC-BY-SA. Vous pouvez mentionner ceci avec un lien hypertexte vers cette page de mentions légales. Alternativement, et obligatoirement si vous distribuez OpenStreetMap sous forme de données brutes, vous pouvez directement nommer et fournir un lien vers la ou les licences. Sur les supports où les liens hypertexte sont impossibles (par exemple sur un support papier), nous vous suggérons de rediriger vos lecteurs vers le site openstreetmap.org (éventuellement en développant « OpenStreetMap » en l'adresse openstreetmap.org), vers opendatacommons.org, et, si c'est pertinent, vers creativecommons.org.

Pour une carte électronique navigable, le crédit devrait apparaître dans le coin de la carte. Par exemple:

Pour trouver plus d'informations

Si vous voulez obtenir plus d'informations sur comment réutiliser nos données et nous créditer, lisez la FAQ légale.

Bien qu'OpenStreetMap soit un ensemble de données libres et ouverte, nous ne pouvons pas fournir une API gratuite en libre accès pour les développeurs tiers. Veuillez vous référer à notre politique d'utilisation de l'API, à notre politique d'utilisation des tuiles, et à la politique d'utilisation de Nominatim.

Nos contributeurs

Nos collaborateurs sont des milliers de personnes. Nous incluons également ouvertement-données sous licence des agences nationales de cartographie et d'autres sources, parmi eux :

Autriche: Contient des données sur la ville de Vienne (sous licence CC BY 3.0 Autriche),la région du Vorarlberg. et la région du Tyrol (sous licence CC-BY AT avec amendements).Canada : contient des données deGeoBase®, GeoGratis (© Département des Ressources naturelles du Canada), CanVec(© Département des Ressources naturelles du Canada) et StatCan (Division Géographie, Statistiques du Canada).Finlande : Contient des données de la Base de données topographique de l'Inspection nationale du territoire de Finlande et d'autres ensembles de données, souslicence NLSFI.France : contient des données de laDirection générale des impôts.Pays-Bas: Contient des données © AND, 2007 (www.and.com)Nouvelle-Zélande : contient des données provenant du Land Information New Zealand. © Copyright de la Couronne réservé.Afrique du Sud: Contient des données issues de Direction principale: Information Géospatiale Nationale, tous droits de l'État réservés.Royaume Uni: Contient des données de l'Institut Géographique National © Droits de la couronne et de la base de données 2010-12.

Pour plus de détails sur ceux-ci, et les autres sources utilisées pour aider à améliorer OpenStreetMap, voyez la page des Contributeurs sur le wiki de OpenStreetMap.

L'inclusion de données dans OpenStreetMap n'implique pas que les fournisseurs d'origine du contenu approuvent OpenStreetMap, ni ne fournissent, ne garantissent ou n'acceptent quelque responsabilité que ce soit.

Violation des droits d'auteur

Nous rappelons aux contributeurs d'OSM qu'ils ne doivent jamais ajouter de données provenant de sources protégées par le droit d'auteur (copyright) ou des droits voisins (par ex. Google Maps ou des cartes imprimées) sans autorisation explicite de la part des détenteurs des droits d'auteur.

Si vous pensez que des données ont été ajoutées à la base de données OpenStreetMap ou à ce site en violation des droits d'auteur, veuillez vous référer à notreprocédure de retrait de données ou notifiez nous directement à travers notre formulaire en ligne.